Chartes et Éthique

Nos établissements s'engagent au quotidien à garantir une prise en charge respectueuse, sécurisée et de qualité. Nos chartes ci-dessous guident nos pratiques et nos engagement au quotidien. 

La Charte de la personne hospitalisée rappelle les principes fondamentaux qui garantissent à chaque patient une prise en charge respectueuse, digne et sécurisée.

Nous nous mobilisons pour offrir à chaque personne en situation de handicap un parcours de soins accessible, sécurisé et personnalisé, dans le respect de sa dignité, de son autonomie et de ses droits.

Nous veillons à ce que chaque enfant bénéficie d'une prise en charge centrée sur ses besoins, dans le respect de ses droits et en partenariat avec sa famille. 

Cette charte a pour objectif d'affirmer le respect de la dignité de la personne âgée devenue dépendante et de préserver ses droits.

La laïcité est un principe fondamental du service public. Elle garantit à chaque patient le respect de sa liberté de conscience, de ses convictions religieuses ou philosophiques, dans le respect des droits de chacun, de la neutralité du service public hospitalier et du bon fonctionnement de l'établissement.

Nos établissements veillent à assurer une prise en charge fondée sur les valeurs de neutralité, d'égalité, de respect et de non-discrimination, quelles que soient les croyances ou les convictions de chacun.

La présence d'un accompagnant peut être précieuse pour le patient tout au long de sa prise en charge aux urgences. Cette charte précise les droits, les responsabilités et les bonnes pratiques afin de favoriser un accueil serein, le respect des patients et le bon fonctionnement du service.

La bientraitance est une valeur fondamentale de nos établissements. Elle se traduit par une attention constante portée au bien-être, au respect et à la dignité de chaque patient, résident, usager et de ses proches.

Au quotidien, nos professionnels s'engagent à offrir un accompagnement personnalisé, bienveillant et respectueux des droits, des attentes et des choix de chacun.

Votre confiance est essentielle. Nos établissements s'engagent à garantir la confidentialité, la sécurité et la protection de vos données personnelles et de santé, conformément à la réglementation en vigueur, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Le comité d'éthique est un lieu de réflexion pluridisciplinaire qui accompagne les professionnels de santé, les patients et leurs proches face aux questions éthiques pouvant survenir au cours de la prise en charge.

Il intervient lorsque des situations complexes soulèvent des interrogations sur les valeurs, les droits, le respect de la personne ou les choix de soins. Son objectif est d'apporter un éclairage éthique afin de favoriser une prise de décision respectueuse des principes de dignité, d'autonomie, de bienfaisance et d'équité.

Le comité ne remplace pas la décision médicale. Il propose un avis consultatif fondé sur l'écoute, le dialogue et la réflexion collective.

Ses missions :

• Favoriser la réflexion éthique autour des situations de soins complexes.
• Émettre des avis consultatifs à la demande des professionnels ou des instances de l'établissement.
• Promouvoir le respect des droits des patients et des principes éthiques.
• Sensibiliser et former les professionnels aux questions d'éthique en santé.
• Participer au développement d'une culture éthique au sein de l'établissement.

Sa composition : 

Le comité réunit des professionnels aux compétences complémentaires :

• médecins ;
• soignants ;
• psychologues ;
• cadres de santé ;
• représentants des usagers ;
• professionnels des domaines juridique, social ou spirituel selon les besoins.

Cette diversité permet d'enrichir les échanges et de croiser les points de vue.

Quand saisir le Comité Ethique : 

Le comité peut être consulté lorsqu'une situation soulève des interrogations éthiques, par exemple :

• des difficultés concernant le consentement aux soins ;
• des décisions relatives à la limitation ou à l'arrêt des traitements ;
• des situations de vulnérabilité ;
• des conflits de valeurs entre les différents acteurs de la prise en charge ;
• toute autre situation complexe nécessitant une réflexion éthique.